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Mémento des marchés publics et PPP 2023

Patrick Thiel

Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire    

Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé, phénomène d’intérêt croissant permettant de réaliser des objectifs d’intérêt public qui appréhendent différemment la question des risques et des prix. Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 2 Code (version 2023 parue en mars 2023) contient la législation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense.
 

Marchés publics Jurisprudence 2021

Peter Flamey & Constant De Koninck

Marchés publics Jurisprudence 2021     

Dans Marchés publics Jurisprudence 2021 (disponible en exclusivité sur Mercatus) vous trouverez une sélection raisonnée des arrêts de la Cour de justice, de la Cour constitutionnelle, de la Cour de cassation et du Conseil d’État relatifs au droit des marchés publics rendus en 2021. Les critères de sélection qui ont été employés pour le choix de ces arrêts sont, d’une part, leur utilité concrète pour la pratique du droit et, d’autre part, leur caractère transcendantal, c’est-à-dire surpassant la casuistique individuelle. L'édition précédente du livre Marchés publics Jurisprudence, parue sous forme d'e-book et en format papier, est toujours disponible via notre webshop : Marchés publics Jurisprudence 2020 (e-book / livre).


Nouveau sur Mercatus : Mise à jour du commentaire des articles 88 à 92 de l'AR Passation secteurs spéciaux (Attribution en procédure négociée sans mise en concurrence préalable et en procédure négociée avec mise en concurrence préalable)

Actualités - 23/03/2023

Le commentaire des articles 88 à 92 de l'AR Passation secteurs spéciaux a été entièrement mis à jour par Christophe Dubois, avocat au sein du cabinet Equal à Bruxelles, sur base, entre autres, de la jurisprudence et de la doctrine récente.

Les articles 88 à 92 constituent le Titre 3 de l’AR du 18 juin 2017, qui régit l’attribution en procédure négociée sans mise en concurrence préalable et en procédure négociée avec mise en concurrence préalable :

  • L’article 88 fixe les seuils spécifiques dont il y a lieu de tenir compte en vue de l’utilisation desdites procédures.
  • Les articles 89, 90, 91 et 92 concernent le déroulement et la conclusion du marché, en cas d'application de ces procédures. 

Vous pouvez toujours consulter les commentaires par article via le bouton "Commentaire" situé au-dessus de chaque article.