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Mémento des marchés publics et PPP 2024

Patrick Thiel

Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire    

Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire (paru le 26/01/2024) présente de manière claire et précise comment effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé. Il s'agit d'un ouvrage indispensable pour les professionnels du secteur public et privé qui souhaitent comprendre les enjeux des marchés publics et des PPP.

Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 2 Code

Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 2 Code (paru le 11/03/2024) reprend la réglementation fédérale belge en matière de marchés publics et de PPP. Il contient les lois, les arrêtés royaux et ministériels, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense, ainsi que le régime de motivation et de recours et celui des concessions. L'ouvrage comprend également la réglementation relative à l'agréation, aux chantiers temporaires et mobiles, et des dispositions spécifiques du Code pénal.
Les deux tomes du Mémento des marchés publics et des PPP sont interconnectés, de sorte que le texte intégral de la législation et de la réglementation mentionnées dans le tome 1 est disponible dans le tome 2. Ainsi, vous disposez d'une ressource complète pour comprendre les enjeux des marchés publics et des PPP en Belgique.
 

Marchés publics: la régularité des offres

Virginie Dor, Youri Musschebroeck, Mathilde Vilain XIIII, Flore Verhoeven, Pauline Abba

Marchés publics: la régularité des offres   

Marchés publics: la régularité des offres aborde, de manière pragmatique, toute une série de questions qui se posent en matière de régularité des offres, tant du point de vue des pouvoirs adjudicateurs que des candidats/soumissionnaires. Après un rappel des principes gouvernant la matière, les questions suivantes seront analysées plus en détail: le dépôt des offres, la signature des offres, le prix.
Pour chacune de ces questions, les auteurs mettent en évidence les points d’attention, relèvent des exemples issus de leur pratique et intégrant les enseignements jurisprudentiels récents, et font le point sur l’éventuelle régularisation offerte aux candidats/soumissionnaires en cas d’irrégularité.
Un dernier chapitre est enfin consacré à d’autres irrégularités plus spécifiques, abordant notamment la question de l’unicité de l’offre.
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Nouveau sur Mercatus : deux fiches Stratégie achats

Actualités - 29/05/2023

Bien entendu, les pouvoirs adjudicateurs doivent également tenir compte de la législation sur les marchés publics dans le cadre de leur stratégie d'achat. Mais c'est précisément dans ces étapes importantes qui précèdent la préparation d'un marché public et la mise en concurrence que la législation se révèle souvent insuffisante. C'est pourquoi Sandrine Efila a rédigé pour Mercatus une nouvelle série de fiches sur la stratégie en matière de marchés publics. Les deux premières fiches traitent de la planification des marchés publics et la meilleure réponse à apporter lorsque naît un nouveau besoindu côté d’un adjudicateur.

Fiche stratégie achats – Focus sur la planification des marchés publics
Force est de constater que les adjudicateurs ne trouveront malheureusement ni dans la loi, ni dans les arrêtés Passation ou Exécution les trucs et astuces pour planifier leurs marchés publics. Comment faire donc ? Vers quels sources se tourner afin de définir une méthode de planification si le législateur reste muet sur la question?
Il est important de préciser de prime à bord, qu’en toute objectivité, il n’appartient a priori pas au législateur de définir et d’imposer à l’ensemble des adjudicateurs des règles de planification de marchés communes. La question de la planification des achats est éminemment « personnelle » et relève de l’organisation interne, spécifique à chaque entité. Mais des règles générales trouvent-elles à s’appliquer ? Si oui, quelles sont-elles ? Comment peuvent-elles, doivent-elles être mise en œuvre afin d’aboutir à une planification optimale ?

Fiche stratégie achats – Comment réagir quand naît un nouveau besoin ?
Lorsque naît un nouveau besoin du côté d’un adjudicateur, l’automatisme qu’est tenté d’avoir celui-ci c’est d’embrayer sur la planification d’un marché public. Si la mécanique n’a rien de surprenant puisque l’on sait que les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices doivent au quotidien composer avec l’exigence constante de mise en concurrence avant la conclusion du moindre contrat, toujours est-il qu’il est primordial avant de penser « passation de marché » d’avoir d’autres réflexes qui, d’un point de vue stratégique, ne peuvent s’avérer que bénéfiques pour l’adjudicateur concerné.
Quels sont donc ces réflexes, ces clés, qui contribuent à la mise en œuvre d’une stratégie d’achat intéressante pour les adjudicateurs, du moins lorsqu’il s’agit de gérer la survenance d’un nouveau besoin ?