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Mémento des marchés publics et PPP 2024

Patrick Thiel

Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire    

Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire (paru le 26/01/2024) présente de manière claire et précise comment effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé. Il s'agit d'un ouvrage indispensable pour les professionnels du secteur public et privé qui souhaitent comprendre les enjeux des marchés publics et des PPP.

Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 2 Code

Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 2 Code (paru le 11/03/2024) reprend la réglementation fédérale belge en matière de marchés publics et de PPP. Il contient les lois, les arrêtés royaux et ministériels, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense, ainsi que le régime de motivation et de recours et celui des concessions. L'ouvrage comprend également la réglementation relative à l'agréation, aux chantiers temporaires et mobiles, et des dispositions spécifiques du Code pénal.
Les deux tomes du Mémento des marchés publics et des PPP sont interconnectés, de sorte que le texte intégral de la législation et de la réglementation mentionnées dans le tome 1 est disponible dans le tome 2. Ainsi, vous disposez d'une ressource complète pour comprendre les enjeux des marchés publics et des PPP en Belgique.
 

Marchés publics: la régularité des offres

Virginie Dor, Youri Musschebroeck, Mathilde Vilain XIIII, Flore Verhoeven, Pauline Abba

Marchés publics: la régularité des offres   

Marchés publics: la régularité des offres aborde, de manière pragmatique, toute une série de questions qui se posent en matière de régularité des offres, tant du point de vue des pouvoirs adjudicateurs que des candidats/soumissionnaires. Après un rappel des principes gouvernant la matière, les questions suivantes seront analysées plus en détail: le dépôt des offres, la signature des offres, le prix.
Pour chacune de ces questions, les auteurs mettent en évidence les points d’attention, relèvent des exemples issus de leur pratique et intégrant les enseignements jurisprudentiels récents, et font le point sur l’éventuelle régularisation offerte aux candidats/soumissionnaires en cas d’irrégularité.
Un dernier chapitre est enfin consacré à d’autres irrégularités plus spécifiques, abordant notamment la question de l’unicité de l’offre.
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Nouveau sur Mercatus : Fiche comparée : Secteurs classiques – Secteurs spéciaux – Défense et sécurité : Le dépôt et l’ouverture des demandes de participation et des offres

Actualités - 08/03/2022

Nous venons d'ajouter une nouvelle fiche comparée sur Mercatus concernant le dépôt et l’ouverture des demandes de participation et des offres.

Les opérations de dépôt et d’ouverture des demandes de participation et des offres sont encadrées par des dispositions légales et règlementaires spécifiques. Il ressort notamment de ces règles qu’indépendamment du secteur d’activités dans lequel évolue l’adjudicateur, dans les procédures en plusieurs phases, seuls les candidats sélectionnés peuvent être invités à introduire une offre. Cependant, à côté des points de convergence dont l’exemple qui précède, il existe quelques différences notables. Cette fiche compare les dispositions et formalités relatives au dépôt et à l’ouverture des demandes de participation et des offres dans les secteurs classiques, les secteurs spéciaux et le secteur défense et sécurité.

Contenu de la fiche

  • En guise d’introduction
  • Le dépôt et l’ouverture des demandes de participation et des offres : focus sur les secteurs classiques
    • Qui peut remettre une demande de participation ou une offre ?
    • Dans quelle langue doit-être établie la demande de participation ou l’offre ?
    • La demande de participation ou l’offre doit-elle être signée ?
      • En ce qui concerne les demandes de participation
      • En ce qui concerne les offres
      • Qui signe et comment ?
      • Cas particulier de la procédure négociée sans publication préalable
      • Jurisprudence pertinente relative à la signature des offres
    • Combien de demandes de participation ou d’offres par opérateur économique ?
    • Quand faut-il déposer la demande de participation ou l’offre ?
    • L’offre ou la demande de participation peut-elle être modifiée ?
    • Comment se déroule l’ouverture des demandes de participation ou des offres ?
  • Le dépôt et l’ouverture des demandes de participation et des offres : focus sur les secteurs spéciaux
    • Qui peut remettre une demande de participation ou une offre ?
    • Dans quelle langue doit-être établie la demande de participation ou l’offre ?
    • La demande de participation ou l’offre doit-elle être signée ?
      • En ce qui concerne les demandes de participation
      • En ce qui concerne les offres
      • Qui signe et comment ?
      • Cas particulier de la procédure négociée sans mise en concurrence préalable
    • Combien de demandes de participation ou d’offres par opérateur économique ?
    • Quand faut-il déposer la demande de participation ou l’offre ?
    • L’offre ou la demande de participation peut-elle être modifiée ?
    • Comment se déroule l’ouverture des demandes de participation ou des offres ?
  • Le dépôt et l’ouverture des demandes de participation et des offres : focus sur les domaines de défense et sécurité
    • Qui peut remettre une demande de participation ou une offre ?
    • Dans quelle langue doit-être établie la demande de participation ou l’offre ?
    • La demande de participation ou l’offre doit-elle être signée ?
    • Combien de demandes de participation ou d’offres par opérateur économique ?
    • Quand faut-il déposer la demande de participation ou l’offre ?
    • L’offre ou la demande de participation peut-elle être modifiée ?
    • Comment se déroule l’ouverture des demandes de participation ou des offres ?
  • Pour aller plus loin
  • Tableau récapitulatif et comparatif
Vous pouvez également trouver un aperçu de toutes les fiches thématiques et comparées sur Mercatus.