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Mémento des marchés publics et PPP 2023

Patrick Thiel

Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire    

Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé, phénomène d’intérêt croissant permettant de réaliser des objectifs d’intérêt public qui appréhendent différemment la question des risques et des prix. Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 2 Code (version 2022 parue en mars 2022) contient la législation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense.
 

Marchés publics Jurisprudence 2021

Peter Flamey & Constant De Koninck

Marchés publics Jurisprudence 2021     

Dans Marchés publics Jurisprudence 2021 (disponible en exclusivité sur Mercatus) vous trouverez une sélection raisonnée des arrêts de la Cour de justice, de la Cour constitutionnelle, de la Cour de cassation et du Conseil d’État relatifs au droit des marchés publics rendus en 2021. Les critères de sélection qui ont été employés pour le choix de ces arrêts sont, d’une part, leur utilité concrète pour la pratique du droit et, d’autre part, leur caractère transcendantal, c’est-à-dire surpassant la casuistique individuelle. L'édition précédente du livre Marchés publics Jurisprudence, parue sous forme d'e-book et en format papier, est toujours disponible via notre webshop : Marchés publics Jurisprudence 2020 (e-book / livre).


Nouveau sur Mercatus : Mise à jour du commentaire de l'article 74 de l'AR Passation secteurs spéciaux (Régularité des offres)

Actualités - 27/10/2022
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Auteur(s) 
Bart Dermaux


Le commentaire de l'article 74 de l'AR Passation secteurs spéciaux a été entièrement mis à jour par Chistophe Dubois, avocat au sein du cabinet Equal à Bruxelles, sur base, entre autres, de la jurisprudence et de la doctrine récente.

L’article 74 constitue, à lui seul, le Chapitre XII du Titre Premier de l’AR Passation secteurs spéciaux du 18 juin 2017, qui a trait à la « régularité des offres ». Le texte du commentaire précise les aspects suivants :

  • La notion de ‘régularité des offres’
  • Obligation de vérification de la régularité des offres
  • Irrégularités substantielles et non substantielles
  • Correction d’irrégularités : obligation, interdiction ou possibilité ?
Le texte comprend également deux tableaux de synthèse :
  • Gestion des nullités
  • Gestion des corrections

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