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Mémento des marchés publics et PPP 2022

Patrick Thiel

Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire    

Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire présente de manière claire et précise comment effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé. Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 2 Code (version 2022 parue en mars 2022) contient la législation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense.

Regardez et lisez l'interview de Patrick Thiel, auteur du Mémento!
‘Le « Mémento des marchés publics et des PPP » fête son vingtième anniversaire. cet ouvrage de référence met un point d’honneur à fournir, sous une présentation simple et lisible, des informations extrêmement fouillées et il continue de remporter un franc succès.’

 

Marchés publics Jurisprudence 2021

Peter Flamey & Constant De Koninck

Marchés publics Jurisprudence 2021     

Dans Marchés publics Jurisprudence 2021 (disponible en exclusivité sur Mercatus) vous trouverez une sélection raisonnée des arrêts de la Cour de justice, de la Cour constitutionnelle, de la Cour de cassation et du Conseil d’État relatifs au droit des marchés publics rendus en 2021. Les critères de sélection qui ont été employés pour le choix de ces arrêts sont, d’une part, leur utilité concrète pour la pratique du droit et, d’autre part, leur caractère transcendantal, c’est-à-dire surpassant la casuistique individuelle. Les éditions précédentes du livre Marchés publics Jurisprudence, parues sous forme d'e-book et en format papier, sont toujours disponibles via notre webshop : Marchés publics Jurisprudence 2017 (e-book / livre), 2018 (e-book / livre), 2019 (e-book / livre) et 2020 (e-book / livre).


Nouveau sur Mercatus : Fiche comparée : Secteurs classiques – Secteurs spéciaux – Défense et sécurité : Publicité et transparence – Les différents avis publiés par les adjudicateurs

Actualités - 04/03/2022

Sur Mercatus, vous trouverez dès à présent une nouvelle fiche comparée relative à la publicité et la transparence, avec un focus sur les différents avis publiés par les adjudicateurs.

Dans le cadre de la passation des marchés publics, les pouvoirs adjudicateurs sont la plupart du temps obligés de publier divers avis afin que les marchés soient attribués dans le respect du principe de (mise en) concurrence. Cette fiche compare les modalités de publication des avis dans les secteurs classiques, les secteurs spéciaux et les secteurs de  défense et sécurité.

Contenu de la fiche

  • En guise d’introduction
  • Publicité et transparence : focus sur les différents avis publiés dans les secteurs classiques
    • Avis de préinformation
      • Marchés publics atteignant le seuil fixé pour la publicité européenne
      • Marchés publics n’atteignant pas le seuil fixé pour la publicité européenne et soumis à publicité belge
    • Avis de marché
    • Avis d’attribution de marché
  • Publicité et transparence : focus sur les différents avis publiés dans les secteurs spéciaux
    • L’avis périodique indicatif
    • Avis de marché
    • Avis sur l’existence d’un système de qualification
    • Avis relatif à l’existence d’une liste de candidats sélectionnés
    • Avis d’attribution de marché
  • Publicité et transparence : focus sur les différents avis publiés dans les domaines de défense et sécurité
    • Publicité européenne
      • Avis de préinformation
      • Avis de marché
      • Avis d’attribution de marché
    • Publicité belge
      • Avis de marché
      • Avis relatif à l’établissement d’une liste de candidats sélectionnés
      • Avis relatif à l’établissement d’un système de qualification
  • Pour aller plus loin
  • Tableaux récapitulatifs et comparatifs
Vous pouvez également trouver un aperçu de toutes les fiches thématiques et comparées sur Mercatus.