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Mémento des marchés publics et PPP 2024

Patrick Thiel

Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire    

Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 1 Commentaire (paru le 26/01/2024) présente de manière claire et précise comment effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé. Il s'agit d'un ouvrage indispensable pour les professionnels du secteur public et privé qui souhaitent comprendre les enjeux des marchés publics et des PPP.

Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 2 Code

Le Mémento des marchés publics et des PPP, Tome 2 Code (paru le 11/03/2024) reprend la réglementation fédérale belge en matière de marchés publics et de PPP. Il contient les lois, les arrêtés royaux et ministériels, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense, ainsi que le régime de motivation et de recours et celui des concessions. L'ouvrage comprend également la réglementation relative à l'agréation, aux chantiers temporaires et mobiles, et des dispositions spécifiques du Code pénal.
Les deux tomes du Mémento des marchés publics et des PPP sont interconnectés, de sorte que le texte intégral de la législation et de la réglementation mentionnées dans le tome 1 est disponible dans le tome 2. Ainsi, vous disposez d'une ressource complète pour comprendre les enjeux des marchés publics et des PPP en Belgique.
 

Marchés publics: la régularité des offres

Virginie Dor, Youri Musschebroeck, Mathilde Vilain XIIII, Flore Verhoeven, Pauline Abba

Marchés publics: la régularité des offres   

Marchés publics: la régularité des offres aborde, de manière pragmatique, toute une série de questions qui se posent en matière de régularité des offres, tant du point de vue des pouvoirs adjudicateurs que des candidats/soumissionnaires. Après un rappel des principes gouvernant la matière, les questions suivantes seront analysées plus en détail: le dépôt des offres, la signature des offres, le prix.
Pour chacune de ces questions, les auteurs mettent en évidence les points d’attention, relèvent des exemples issus de leur pratique et intégrant les enseignements jurisprudentiels récents, et font le point sur l’éventuelle régularisation offerte aux candidats/soumissionnaires en cas d’irrégularité.
Un dernier chapitre est enfin consacré à d’autres irrégularités plus spécifiques, abordant notamment la question de l’unicité de l’offre.
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Nouveau sur Mercatus : Fiche comparée : Secteurs classiques – La procédure restreinte et la procédure concurrentielle avec négociation

Actualités - 28/07/2022
-
Auteur(s) 
Bart Dermaux


Dans la série 'Les procédures' nous venons d'ajouter une nouvelle fiche comparée sur Mercatus concernant la procédure restreinte et la procédure concurrentielle avec négociation.

Il existe indéniablement plusieurs similitudes entre ces deux procédures de passation de marchés qui peuvent être utilisées dans les secteurs classiques. La procédure restreinte et la procédure concurrentielle avec négociation partagent comme point commun que leur utilisation par les pouvoirs adjudicateurs implique la publication obligatoire d’un avis de marché. En outre, les deux procédures se déroulent en deux étapes. Cependant, l'objectif de cette fiche comparée est de souligner certaines différences importantes dans l'utilisation des deux procédures. A la fin de la fiche, ces différences sont à nouveau résumées dans un tableau récapitulatif et comparatif.

Contenu de la fiche

  • Commentaires par article
  • Notions apparentées
  • Fiches comparées connexes
  • Commentaire
    • En guise d’introduction
    • Focus sur la procédure restreinte dans les secteurs classiques
      • Qu’est-ce qu’une procédure restreinte ?
      • Quand peut-on recourir à la procédure restreinte ?
      • Faut-il motiver le recours à la procédure restreinte ?
      • Combien de phases comporte une procédure restreinte ?
      • Comment sont attribués les marchés publics passés par procédure restreinte ?
      • La procédure restreinte : une procédure permettant des négociations ?
    • Focus sur la procédure concurrentielle avec négociation dans les secteurs classiques
      • Qu’est-ce qu’une procédure concurrentielle avec négociation ?
      • Quand peut-on recourir à la procédure concurrentielle avec négociation ?
      • Faut-il motiver le recours à la procédure concurrentielle avec négociation ?
      • Combien de phases comporte une procédure concurrentielle avec négociation ?
      • Comment sont attribués les marchés publics passés par procédure concurrentielle avec négociation ?
      • La procédure concurrentielle avec négociation : une procédure permettant des négociations ?
    • Pour aller plus loin
      • Quid des avis d’attribution de marchés ?
      • Quid du DUME ?
    • Tableau récapitulatif et comparatif

Vous pouvez également trouver un aperçu de toutes les fiches comparées sur Mercatus.